Conseil municipal de Levens 14 mars 2024

[Musique] [Musique] Bourgogne présent Daniel taconi prés George Robert présenteine de laamar Jean Lanel présente Didier Jordan présent alim bot présente Mamouna bonf présente présente Susan ti présente régise Guillaume présent Éric Bernic présent Sonia Martin Casanova présente g Meignant a donné pouvoir à Antoine berand éc Girard présent Nicolas braquet a donné pouvoir à Daniel taponi Sophie Lalou présente Yan Veron présent est largement atteint donc nous pouvons délibérer euh l'ouverture de ce conseil municipal la première des choses c'est que je vous demande l'autorisation d'inscrire libéraation numéro 13 sur le siège concernant le financement des projets culturels et notamment dans l'urgence pour la saison du proyer rural géré par la culture parerie donc si a pas d'objection euh je vous demande l'autorisation d'inscrire cette délibération pas d'opposition donc on va vous distribuer le document avant de commencer ce conseil municipal est rentré dans les différentes délibération je voudrais vous demander une minute de silence pour l'ancien maire léonpierre TRB qui est décédé et et j' ajouter parce que j'ai pas pu être présent aussi la mémoire de Jacques Len qui a été aujourd'hui et qui était qui a beaucoup participé à M côtés parti politique mais également qui a beaucoup participé était sur le fr culture la chorale aux association catholique et autes donc c'est un grand monsieur qui nous a qu nous a quité dans la discrétion qui était la fien dans sa façon de vivre donc que j'avais eu des questionsoncier 48h avant son décès qui était à l'hôpital et sa FME l'a passé amiti et donceu à Toulouse et je vous [Musique] demande je vous remercie bien vous avez reçu tous le procès verbal du 12 décembre il y a-t-il des commentaires des opposition qui est contre qui s'abstient merci il est adopté à l'unanimité et je vous dois les informations des opérations que j'ai réalisé entre les deux conseil l'état des B de commande est comme d'habitude à votre disposition disponible en comptabilité de ma je remercie c'est sa première elle est là à nos côté [Musique] euh les c'est pareil vous avez un tableau qui nous avons ensuite fait des révisions des louages normalement donc le logement de SaintAntoine de CA est arrêté il éta loué à un des des ASVP monuronis donc s relogé ailleurs et on entame les travaux notamment d'étanchéité sur une partie de la coiture et de ventilation pour l'ensemble du document on a loué à monsieur gamz qui est l'autre ASVP qu'on a recruté euh et le logement un place de belvd qui est en travaux en suspendu nous avons un certain nombre de caveau il y a 1 2 3 4 cavau et deux cases qui ont été mis à disposition trois cases de TR effectivement tris cases les honoraires des avocats et tout c'est pareil sont dans le en comptabilité je vous dois quand même des informations sur le dossier smilgic smilgic c'est la maison nous pose problème sur la route de la Roquette depuis des années nous sommes allés jusqu'au Conseil d'État il a été condonné on va faire le recouvrement à 10000 € d'amende fait le total des honoraires d'avocat déjà c'est pas mal il se se remet un appel sur le premier permis mais qui a été annulé et donc nous avons notifié par nos avocats que l'on poursuit et qu'on va à la démolition donc ça va prendre encore un peu de temps mais on va jusqu'à la démolition de ce de cette é je pense là je vous ai tout dit ensuite on a euh les marchés je vous ai dit la Madonne pour avec le financementadra des bâtiments de France sur les toitures le remise en état pour un montant de 39530 € on a le marché de la rénovation de la chapelle du cimetière et notamment la toiture et les sols qui seront faits avant le mois de juin donc ceci sera réalisé on a été subventionné et c'est un montant pour la toiture seul de 19000 611 €. on a démarché à bonde de commande pour la fourniture et l'installation et la maintenance d'équipement de vidéosurveillance et notamment pour une caméra etc pouraissance de plaque pour la gendarmerie sur l'embranchement de la route la roquette qui nous aurait bien servi pour un cambriolage qui a eu lieu la semaine dernière la fourniture et la pose et la mise en service des caméras avec un changement du serveur puis qu'il arrive à sauration c'est le système d'enregistrement pour 9000 les caméras c'est 14000 je vois plus 531 € et le serveur c'est 9824 € voilà les éléments que j'ai fait ensuite il y a une décision modifliicative numéro 2 vous savez que avant le vote et délibération 23 oui c'est 23 bien sûr donc on a euh des crédit et des modifications en cours euh on a une diminution de crédit de 1400 € une augmentation de crédit de 1500 € et une augmentation de crédit de 100 € pour que les choses soient équilibré en réalité sont des effets d'écriture voilà pour les informations que je vous devais et si vous voulez bien on va voilà il y a les rapports d'activité ils sont tous àre disposition c'est on l' mis là il y a un document qui est très bien fait qu'on va vous transmettre qui est le do de la de la métropole mais antage de voir les grandes masses de travaux en cours ou à venir sur l'ensemble des périmètres des 51 communes de la métropole en fonction des enveloppes budgétaires donc ces documents sont à votre disposition a deux exemplaires qui sont pu un exemplaire en ligne qui sont lancé et je prends la parole puisque Nicolas braquet en empêchement de dernière minute n'est pas là donc c'est moi qui rapporte la délibération numéro 1 qui est une régularisation aussi puisque on a la volonté on peut pas déposer le permis on n' pas détaillé l'unité foncière c'est-à-dire que les 38000 m² son une seule unité foncière et on avait pas mis les petites parcelles qui composent cette unité dans le premier document qu'on avait fait pour déposer le permis qui est un instruction qui est déposé depuis à peu près un mois je crois ou même pas et donc là vous avez la liste de tout le parcellaire qui est concerné ainsi qu'un plan qui est joint à côté de ce domaine y a-t-il des proposition des abstentions merci donc le le permis on est en pièce complémentaire encore notamment j'en ai parlé tout à l'heure avec régiste sur euh une note qu'on doit faire sur euh les déplacement apaiser donc vélo car et stationnement madame Castel vous avez oui oui oui pr page trop vite Didier Jourdan remise au N de l'abessage de la commune de Levin projet de demande subvention t'écoute monsieur dame vu le code général des collectivités territoriales et notamment ces articles L 2212-1 et suivant l 2221 - 30 vu le code des relations entre le public et l'administration et notamment son article L 321-4 vu le code de la voirie routière et notamment son article L 113-1 vu la loi numéro 2022- 217 du 21 février 2002 2022 pardon relative à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale dite loi des 3 DS vu le décret numéro 2023-767 du 11 août 2023 relatif à la mise à disposition par les communes des données relatives à la dénomination des voies et à la numérotation des maisons et autres constructions vu la délibération du conseil municipal approuvant l'adhésion de la à de la commune la sitiam Monsieur le Maire expose au conseil municipal que considérant que l'adressage des voies d'une commune est réalisé sous la responsabilité du maire assisté du conseil municipal dont la responsabilité juridique peut-être engagée en cas d'incident considérant qu'un adressage complet implique la dénomination de l'ensemble des voies de la commune et la numérotation de tous les locaux situés sur ces voies l'affichage des noms des voies et des numéros sur des panneaux signaltiques ainsi que l'information correspondante des administrés et de l'administration considérant que la qualité des adresses d'une commune est un prérequis pour garantir la bonne organisation des services publics notamment l'accès aux services d'urgence ainsi que des services délivrés par des par les entreprises considérant qu'un adressage complet est également indispensable pour les communes concernées par un plan de déploiement d'un réseau de fibre optique jusqu'à l'habitant considérant que la loi numéro 2022- 217 du 21 février 2022 dite loi des 3IS DS rend obligatoire la domination des voies et leur numérotation pour toutes les communes quel que soit leur taille considérant que cette nouvelle obligation implique que les communes mettent à jour leur adressage et indique leur base adresse locale laquelle doit également être publiée sur la base adresse nationale considérant que cette mise à jour des adresses de la commune nécessite que soit réalisé notamment un audit de l'adressage existant la normalisation du nommage des voies et la numérotation des habitations la création d'un bal la certification des adresses sur le ban considérant que le Siam propose à ses adhérents une offre de service consistant à les accompagné dans la mise en œuvre de leur projet en matière d'adressage et de signaltiique notamment en les faisant bénéficier en tant que centrale d'achat des services et conditions tarifaires et de ses prestataires considérant que le montant total d'opération de mise en norme des adresses de la commune s'élève à 12996 € hors taxe considérant que dans le cadre de la réalisation de son projet d'adressage la commune solliciter des subventions auprès de l'État au titre du Fond national d'aménagement et de développement du territoire ainsi que du département des Alpes Maritimes au titre de l'aide à la valorisation des villages considérant qu'après l'étude des dispositions et prescriptions relatives aux demandes de subvention suscité un plan de financement prévisionnel du projet d'adressage de la commune a été établie comme suit montant total de l'opération 12996 € hors taxe subvention de l'État 2599,20 € hors taxe subvention du département valorisation des villages 7797,60 € hors taxe autofinancement 2599,20 € total donc 12996 €. il est donc proposé au au Conseil Municipal d'approuver le projet de réalisation d'une mise en norme des adresses de la commune dont le montant s'élève à 12986 € hors taxe d'approuver le plan de financement prévisionnel c-dessus présenté d'autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions telles que impliquées ci-dessus d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération de prévoir les crédits nécessaires au budget de l'exercice 2024 qui s'oppose qui s'abstient alors les éléments les éléments que a donné c'est la loi 3DS et c'est une obligation de la loi à l'origine pour les services de sécurité et ensuite pour le déploiement de la fibtique que ce soit en réseau délégué ou que ce soit dans les réseaux euh des opérateurs euh parce que la difficulté est grande et que euh limité des concurrences donc l'état s'est engagé à travers les fonds qui sont prévus et le Stian a pris puisque lui-même étant opérateur du réseau de fibreoptique du Rip de l'arrière pays avait besoin de cet adressage et donc a fait des propositions en même temps qu'il faisait les propositions de raccordement et qui s'est très bien passer nous avions demandé à la poste puisque nous avions l'obligation de la loi c'était beaucoup plus cher et là le département qui est le patron R a impacté une subvention valorisation du village très intéressant qu'on aurait peut-être pas eu dans d'autres dispositions voilà c'est une régulisation alors nous on est on est relativement bien avancé puisque il y a quelques années je crois que c'était avec toi thry on avait lancé déjà la PM à réaliser un maximum d'adressage avec les services du cadastre donc voilà c'est nous on est déjà pas mal équipé mais là on refait alors je vous donne des exemples et ça permet de clarifier les situation par exemple quand vous êtes à la Fanga et qu'on part et qu'on va vers la station de déploration c'est la même route qui monte à La Mole donc il faudra qu'on clarifie et de mettre des B ou de mettre des numéros en concordance on a ici on a au rivé on a deux ou trois voies qui sont qui posent problème et qu'on va régler àéglerbération qui vont bien pour rotation quand il y a un changement de numéotation on garde la dou numéotation pour les sièges socix des entreprises ou pas c'est pour ça qu'on alors comm quoi que ce soit mais nous c'est à la marge puisque de l'utre côté c'est la station depuration à huile qui sont concerné et force 06 et pompiers donc le reste pas aement oui il y a des communes qui aiment des mises on n pas pris de décision on attendra de voir l'ensemble de l'étude où sont les problèmes ça reste parce qu'il faut refaire il y a pas de double num rotation on refait rotation donc les papiers en tête lesassemblée générale pour faire la modification du sche aussive carte grise et tout ça tout à fait oui oui qui est contre qui s'abstient donc merci Monsieur Didier de la présentation alors euh c'est dans le cadre des clarification et on a reçu ce matin dans dans une réunion un document qu'on vous présentera un jour dans une réunion de préparation qui euh grâce au au nouveau logiciel queon a a mis en évidence la totalité du foncier de la commune et notamment avec couleur jaune bien déterminée qui démontre que on a une forte propriété de foncier essentiellement du non bâtis mais de quelques bâtis et notamment on regardera aussi les bâtis dans le village dans le cadre de la relance et je le dirai dans le budget dans le Do tout à l'heure des vacances et là nous avons deux parcelles une parcelle de terrain qui est entre la route de La Mole et la piste des FCI qu'on des broussailles qu'on relève les pierres ch qu' tomb et donc on met à la vente de l'eau sur cet espace là donc la l'autorisation que je vous demande c'est l'autorisation de défrichement d'abord parce queelle est très boisée très on l' on avait d couper des arbres qui menaçaient tout en bordure il faut qu'on se mette en accord avec les obligations de débousaillement et euh de céder et en plus ça nous intéresse parce que vous allez voir qu'on a quand même une quantité de projet assez conséquente et que il y a pas de valorisation autre que de faire du foncier sur cet espace et qu'on a acheté par ailleurs différents fonciers qu'aujourd'hui on est plutôt dans un bilan positif de conservation de foncier que de se séparer vous savez que je suis plutôt collectionneur dans ce domaine et que le proverbe nois dit Mar jour c'està-dire que le vendredi c'est un mauvais jour mais comme vendre c'est pareil que vendredi donc le proverbe dit c'est jamais bien intéressant de vendre voilà mais là ça nous intéresse donc on va établir les documents permettant de faire la décoou et je voir vous avez le tracé de la parcelle mais si vous passez à la Mole c'est des broussailler ces derniers jours et vous pouvez déterminer ces deux parcelles qui sont des parcelles relativement plate d'ailleurs dans la partie B qui touche la piste ça s'accélère un peu mais d'incen c'est qu'elles sont avec des pins qui qui sont un peu en mauvais état on les enlevés mais qui sont menaçants voilà donc s'il y a pas d'objection on a on a une idée de la valeur de des de les ser l'objectif bien entendu vous savez que nous nous sommes assujettis à l'administration des domaines ouais je je pense que c'est des Lau qui devrai être en valorisation avec les plus ou moins 10 % vous j'allais dire une pour cette lâge entre 150 et 180 c'est des grand lot hein je veux pas faire on aur pu peut-être tirer en lot de pue mais je veux pas par rapport aux limites des voisins de la route de la piste et autres pour laisser quand même des construction de bon niveau ce serait de l'eau identique de pratiquement il y en a un qui a la pointe il y en a un qui est plus carré que l'autre il y en a un qui prend la pointe carrément à l'entrée de la de la piste d'ailleentre c'est l'entrée y a-t-il des oppositions objes bien sûr on vous donnera dès l'instant où on a le défrichement qu'on a fait la découpe et on saisira les domaines à ce moment-là vous donne un pour les 3000 m il y aura 1000 m qui sera pas constructi du coup ouais peut-être la pointe au le bas auudessus la peut-être pas 1000 m peut-être il dis qu'il y a 2000 m ouais la pointe en B et 3000 m vendu ouais c'est ça à peu près on vend tout hein on garde pas de morceaume le la partie derrière non consul ah oui oui oui on fait d'accord on va pas garder je vous en cite des dizaines et de notre faute hein parce que quand je suis arrivé j'ai voulu le faire et avec jean-pa V et puis on a traîné les gens sont morts depuis on a avec Fatou on négocie àordalena après des cavaliers a deux parcelles au milieu qui sont qui étaient d'accord pour vendre on n pas passé les actes ils sont morts et il faut qu'on relance ça parce que l' garde des choses qui sont pas intéressantes et sous la piste sous la piste ce sera commune 6600 m la piste elle est déclarée dci en dessous de la piste 103 le oui restera propriété il y aura une division de qui sera faite ou oui d'accord une partie les 6000 m car sur la commune reste la commune et les 3000 m est suffisamment large et de l'autre côté c'est à nous si on devait un jour l'étendre la question qu'on se pose c'est aujourd'hui de dépasser la première maison force06 est prête à faire le travail si on fournit le béton euh pour améliorer et couler l'eau mieux sur les au droit de la 2è maison le début de la piste qui qui char 300 on est obligé d'envoyer des gens refaire repartir et vous savez que force 06 a de moins en moins de crédit et que dans un terme plus ou moins restreint je m'entends à ce que il nous transfère en partie d'entretien des pistes ce qui sera un problème c'est pas l'actualité aujourd'hui mais bon c'est dans le sens de l'histoire le foncier de la piste la mairie reste propriétaire oui totalement et alors celui-à particulièrement puisque pour ceux qui ont vécu Reb malocen pian au fond de la piste on avait été il fallait qu'on normalise régularis qu'it les autorisations des propriétaires ayant qui son des endroits autour de la piste qui ont donné autorisation jusqu'au bout pour pouvoir utiliser le début de la piste puisque la propriété dont je vous parle elle est dans dans le premier virage en bas au-dessus c'est à côté de la la propriété en dessous de la propriété pianani pour ceux qui connaent et c'était infernal à faire oui la propriété reste et d'ailleurs dans le casre photovoltaïque l'intérêt c'est qu'on va amener une borde d' incendie pratiquement au niveau parce que la pression le permettra au niveau de fconis là cel qui acheté là qui fait des travaux je pense qu'on arrivera à amener une borne avec la la capacité qui de toute façon serait nécessaire avec le pprrii et ensuite on aura une pompe de relevage à petit débit qui amènera de l'eau au parc photovoltaïque et en même temps au élev en à partir d'une station de relevage qui se situera au même endroit que le point d'interconnexion électrique du parc photovoltaïque c'est-à-dire au transformateur où il y a les réseaux radio en montant à la barrière en réalité à la Barère c'est le combat que je mène maintenant euh j'ai fa voter donc il y a les oppositions les abstentions merci et on espère en tirer le maximum on n'est pas pressé pour vendre un budget qui est prend compte on est pas pressé devant deuxè élément c'est une propriété appartenant à Monsieur Fatou et Madame Marie chauel c'est-à-dire sa sœur euh sur le périmètre de l'arpace à côté du parc photovoltaïque ne pas concerné par le parc photovoltaïque mais qui va nous permettre de mettre en place les obligations réelles environnementales rau aireux sur des parcelles c'estàdire il faut qu'on laisse l'état de pierre au cas où on nous par N par parchuterer le lézard ou autre chose donc on va laisser l'état de pierre en l'état mais de toute façon c'était on était en discussion depuis longtemps avec Fatou il y en a d'autres propriétés une on l'a déjà acheté à philiip il y en a d'autres qu'on est en train de négocier avec Bossini avec malosena pour parti mais ça a l'avantage aussi je l'ai dit tout la je vous informe que les modifications dans le cadre du pastoralisme vont nous imposer à court terme dans la loi agricole de réaliser des associations pastorales on connait bien ça comme c'est àau comme c'est dans plusieurs communes aujourd'hui le troupeau il bâure il bature sur la propriété de du pont de Duran dans le temps la tradition c'est que ils avaient un gigot de temps en temps mais là trp passe de partout dans les propriétés privées et donc pour éviter ça il faut faire une association pastorale qui est une machine énormeù il faut que tous les propriétaires viennent il y en a qui disent moi jeens pas je vend voilà donc on était déjà en contact et il a accepté euh sur 16 hectares euh des parcelles euh et à un prix de 15000 € c'est-à-dire 010 centimes le MRE carré voilà donc dans la même manière vous aurez les mêmes délibération très rapidement mainant sur malocena c'est la plus petite et une grosse parcelle aussi dont on a fait une proposition au même prix bien entendu Bossini y a-t-il des oppositions des abstentions merci vous avez des plans qui V bien alors la délibération numéro 5 concerne l'organisation du temps de travail pour les services alors pourquoi cette délibération je rappelle brièvement lors du conseil municipal du 12 décembre dernier on avait pris une délibération relative à l'organisation du temps de travail par rapport à une annualisation donc qui permet é de garantir la régularité et l'égalité de traitement pour un temps de travail global sur 12 mois donc l'objectif il était double à ce niveau-là c'était répartir le temps de travail pendant les périodes de fort d'activité et celle de d'inactivité libérer donc du temps pendant ces périodes d'inactivité de faible activité en fonction par exemple de la saisonalité maintenir une une rémunération identique tout au long de l'année donc ça facilite la gestion du service des ressources humaines donc c'est plus facile pour la collectivité la gestion du budget personnel des agents c'est plus aisé également donc le planning des services est établi au début de chaque année scolaire ou civile en fonction des services pour chaque agent on précise donc les jours les horaires permettant aussi d'identifier ces périodes de récupération et les congés annuels de chaque agent donc chacun peut planifier son année de travail donc les services et les postes annualisé c'est les mêmes que dans la délibération de décembre 2023 donc je vais pas vous les lister les services et postes bénéficiant d' RTT sur 37 he par semaine alors en plus des services de la délibération de décembre 2023 on rajoute le service Accueil état civile citoyenneté et le service régie cantine et régie LSH donc la différence elle est là le changement aussi dans cette délibération c'est la prise en considération du temps de pause du temps de repos du temps de repas donc les agents bénéficient d'un temps de pause rémunéré en fonction du de des horaires qui sont effectués et qui sont et ce temps de pause est pris en compte dans le temps de travail donc c'est 20 minutes toutes les 6 he une période de 6h il bénéficie aussi d'un temps de repas conformément à la réglementation tout ça c'est en en phase avec la la réglementation évidemment sur un temps de repas conformément donc à la règlement et en vigueur qui ne peut être inférieur à 45 minutes et les services et postes qui ne bénéficient pas d'arttt donc on se retrouve avec les agence qui est logique à temps non complet ou à temps partiel donc c'est idem pour le temps de pose donc en fait cette délibération elle permet d'ajuster ce temps de pouse ce temps de repos et ce temps de repas en fonction aussi de l'organisation des services puisque les services ne fonctionnent pas tous de la même façon par rapport aux écoles aux administratifs et technique et un repos minimum de 11h par jour doit être respecté bien évidemment voilà donc il y a rien de de de il y a pas de grands grands changement enfin c'est des points quand même importants qu'il faut préciser dans cette délibération donc c'est pour cela que je vous propose d'approuver l'organisation du temps de travail pour le service de la commune tel que je viens de vous l'exposer et d'approger la délibération du conseil municipal du 12 du 12 décembre par rapport à ces précisions que je vous ai exposé et rempasser par la prés les alors j'en profite à ce moment cette délibération pour ceux qui n'auraient pas encore vu un changement à l'accueil puisque Chloé Denois nous a quité pour aller travailler avec son mari qui est celui qui a repris le garage Castell et que nous avons recruté on a publié qu'on a eu beaucoup de candidatur et on a recruté madame voilà qui avait un CV grand comme ça mais qui é intéressé par le poste sore resté travailler sur le Vince et acceptter les conditions salariales qui sont pasores et en même temps les horaires et surtout et bien on l'a reçu on a reçu les quatre candidatures de la short list le le vendredi le jeudi le vendredi elle donnait son accord et le lundi elle prenait le service puisquil nous reste 3 semaines avec Chloé qui avait TR jours de congé pour former parce que l'accueil c'est simple il y a une quantité d'actions notamment dans les régies dans les cantines dans saage dans la gestion des cimetières et autres où Valérie Jordano fait un travail remarquable mais ils sont complètement débordés et noyés et donc on voulait aller euh très très vite et on a pu faire cette éion très rapidement ça c'est le premier poste et le deuxième poste qui est en réalité la reprise d'un demi-poste qui restait vacant qui est quand on a mis à disposition la coopérative comment il s'appelait Monir euh on avait négocié avec Madame la Directrice générale la possibilité d'avoir ce poste à temps partiel donc il resté un demi-poste qu'on a transformé en temps complet et on a recruté un électricien euh de bâtiment qu'on forme également et qu'on va former également sur la coopérative C fait tro quand même qu'on passe en espérant soit le bon celui-là il est beaucoup plus âgé et surtout on le connaît parce qu'on a fait avec lui c'était l'électricien du programme du rivé avec Spada il s'appelle JeanMarie c'est ça oui comme ça pas qui t'embrouille dans les n j'éis en train de dire je me fais vieillissante aussi voilà donc voilà c de poes je vous donner ces informations ils sont en service aujourd'hui et ils sont au boulot et ça se passe bien oui ou euh on n pas voté on pas vé voilà donc c'est un la coopérative également ou pour le moment on y fait voir et on a lancé le recrutement d'un poste puisque je pourquoi c'est parce que le jeune Caravel a démissionné reparti dans les jardins poste est libre et ouvert ouvert aujourd'hui en publication d'accord oui oui vous connaissez le poste est ouvert on peut passer au vote oui qui est contre qui s'abstient merci alors la délibération numéro 6 donc concerne la protection sociale complémentaire convention de participation pour la couverture des agents prévoyance et santé des risques prévoyances et santé des agences donc on avait eu lors d'un précédent conseil municipal un débat sur le sujet on avait pas voté on avait juste débattu on fait donc suite à la circulaire qui est citée en référence relative à la participation des collectivités territoriales à la protection sociale complémentaire donc de leurs agents notre collectivité a des obligation sur le sujet bien évidemment et la participation est donc obligatoire l'accord collectif nationale du 11 juillet 2023 porte cette réforme de protection sociale complémentaire dans la fonction publique territoriale le comité social territorial a donné son avis le 23 janvier 2024 donc il y a pas il y a pas bien longtemps deux phases donc pour la participation financière la prévoyance à compté de janvier 2025 les frais de santé à compté de janvier 2026 avec des niveaux minimum de couverture pour chacun des risques au niveau de la prévoyance qu'est-ce qu'on entend par prévoyance et risqu incapacité temporaire de travail invalidité à hauteur de 90 % de la rémunération annuelle brut c'est ce qu'on a expliqué dans la dans la délibération sur par rapport au TBI NBI ri alors TBI traitement brut indiciire NBI nouvelle modification indiciaire ri régime indemnitaire moi j'aime bien expliquer he tous les sigles comme ça parce qu'il y en a tellement que on n la brasse là-dedans alors en second lieu la participation de l'employeur public change avec une prise en charge au minimum de 50 % des cotisations acquitées par les agents au titre du régime de base à adhésion obligatoire enfin il convient de renforcer le dialogue social en instituant la mise en œuvre d'un comité paritaire de pilotage qui semble évident et du suivi pour chaque accord collectif conclu donc les enjeux sont multiples santé au travail attractivité du du secteur public équilibre financier dialogue social le contexte juridique et technique est quand même assez complexe donc dans cette délibération je on propose de donner un mandat au centre de gestion des appes Maritimes qui est notre partenaire au quotidien dans la gestion de des Affaires municipales pour l'organisation pour la conduite pour l'animation du dialogue social au niveau départemental pour la réalisation d'une mise en concurrence visant la sélection de un ou plusieurs organismes d'assurance et la conclusion de convention pour la couverture des risques prévoyance et santé cou évidemment seront différents par rapport aux pris en charge c'est une bonne chose on sera guidé donc par le centre de gestion qui comme je viens de le dire est un partenaire incontournable on aura des simulations puisque le centre connaît bien notre collectivité il a le nombre d'agents il sait comment on fonctionne donc on aura des simulations sur le sujet donc en bref tout ça pour vous dire qu'on fait donc une délégation centre de gestion pour entre gu mais ce marché voilà alors j'en profite madame Castel et je demande Madame la Directrice générale de se faire l'interprète du conseil municipal il y a un très gros travail qui est réalisé une mise à jour donc on est en train de voir le bout du tunnel avec des nouvelles normes avec les nouveaux textes en vigueur avec tout ce qu'il faut mettre en place et notamment fa savoir le nombre d'écriture et de signature que j'ai mensuellement vers la fonction publique territoriale vers la préfecture vers toutes les instances et Céline farot fait un travail assez énorme sur le sujet voilà dire publiquement un très bon travail très très travail donc si vous n'avez pas de questions je vous propose de donner mandat au centre de gestion des ales maritimes pour tout ce que je vous ai expliqué et voilà je pas toutes les tous les mandats parce que je viens de vous les exposer hein donc je pense que c'est clair est-ce que a qui sont contre il s'abstiennent merci donc on en est à la délibre 7 donc la délibération numéro 7 recrutement d'agents contractuel sur emploi non permant pour faire face un accroissement saisonnier d'activité durant la période estivale donc c'est une délibération qu'on retrouve tous les ans à cette période là pourquoi ben évidemment parce que chaque année on doit faire face à un accroiss saisonnier d'activités dans les différents domaines la piscine donc les agents de caisse les agents d'entretien des vestièes agents d'entretiens des bassins maître nageur et surveillant de beignade le centre de loisirs pour l'été 2024 avec la présence nécessaire de d'animateur alors sur la piscine je pense que c'est bien aussi de le préciser pour qu'on se rende bien compte je le rappelle chaque année parce qu'on risque d'oublier mais quand même ce sont vraiment deux pôles qui sont importants et il y a beaucoup de monde qui travaille sur ces sur ces sur ces ples là on s'en rend peut-être pas bien compte mais c'est bien de de l'exposer ici parce que en fait derrière ça veut dire qu'il y a une charge financière importante et un travail administratif chaque fois c'est un contrat de travail c'est une déclaration c'est un suivi et ainsi de suite sachant que il y a une certaine volatilité c'est qu'il viennent ils s'inscrivent il nous donne d'accord et puis ils ont dû postuler à plusieurs postes ou c'est peu compliqué au dernier moment ils viennent nous voir dire pas là on va ailleurs et il faut rechercher refaire résidier repartir c'est un travail de poli oui puis il y a aussi un peu de de négligence dans les les paperass à donner souvent on se rend pas bien compte que derrière il y a tout ça et qu'il faut certains documents à certaines dates donc à la piscine il y a deux postes non permanents pour la période du 29 juin au 1er septembre pour la caisse sur un travail de 9h par jour 14 postes non perman pour la même période sur 5h par jour pour l'entretien des vestières un poste de technicien 17h30 du 1er juin au 30 septembre donc pour la mise en eau le fonctionnement l'entretien et la fermeture de la piscine 8 postes 5 he par jour d'une 29 juin au 1er septembre pour l'entretien des bassins le matin et le soir donc avant l'arrivée du public et après le départ du public de postes temps complet du 17 juin au 1er septembre pour surveillant de bassin donc là aussi a des diplômes on ouvre un petit peu plus tôt pour que les écoles de Levin puissent profiter pendant 15 jours d'aller à la piscine puisque ce sont des activités qui sont prévues au programme scolaire pour se sensibiliser à l'eau au milieu aquatique et commencer à apprendre à nager pardon voilà voilà sensibilisation à l'eau donc les tests en espanique et un poste à temps complet du 17 en 1er septembre sur un chef de bassin diplômé au centre de loisir donc on se base sur 22 22 postes sur un temps de de travail en fonction donc des besoins et des inscriptions qui seront prises donc du 6 juillet au 18 août donc comme tu l'as dit Monsieur le Maire un contrat de travail est établi pour chaque agent en détaillant les fonctions les périodes d'embauche le temps de travail et la rémunération donc c'est vraiment un travail considérable donc je je renouvelle mes remerci ement à céine la directrice générale adjointe et à Valérie qui chapote aussi tout ça voilà donc je pense que je vous ai tout tout exposé là-dessus si vous avez des questions particulières évidemment les les gens qui travaillent autour des bassins ils ont les diplômes BNSSA compag d'ueillir cette année le jeune plan qui a obtenu son diplôme deageur c'est très bien voilà on peut le féliciter donc je vous propose puisqu'il y a pas de question d'autoriser Monsieur le Maire à procéder au recrutement des agents contractuels saisonniers nécessaires au fonctionnement des services suspenstionnés dans ce que je vous ai exposé àigné tous les documents relatifs d'inscrire les crédits correspondant au budget de l'exercice en qui est contre qui s'abstient tu voulais poser une question ah ben je l'ai dit mais j'ai pas entendu pardon pardon non c'était juste savoir s'il y avait une une différence par Rapp rapport aux années précédentes sur le nombre de C non on reste on reste sur le même sur le même nombre parce que le fonctionnement de la piscine en fait il a pas changé mais pour les pour le centre de loisirs on reste sur 22 on se base sur l'année l'année précédente en se gardant une petite marge pour quand même se garder les diplômés hein parce que il faut qu'il y ait une majorité de de BAFA et donc avec une petite augmentation d'effectif on se garde quand même une petite marge de manœuvre pour pas être pris de dépourvu mais on a quand même chez nous des gens qui sont diplômés aussi qui peuventier si jamais tout d'un coupnir agents faire gardage à la commencé par secr d'autres personnes Cline et autres parce qu'on aation de présence bien sûr d'absence et et on a surtout alors tout au long de l'année une explosion des inscriptions à la cantine des inscriptions garderie qui nous a posé des problèmes quasiment toute l'année et donc on a augmenté ces chiffres pour répondre à seule variante qu'on attend c'est les inscritions au voilà c'est là où on a besoin d'une variable d'ajustement soit on refuse et on ouvre le poste que si on a vraiment pour 8 ou 10 je plus là en fonction des des tâes donc on essaie de limiter de faire en sorte de prévoir un petit peu de GR mais c'est inscritions qui nous don aujourd'hui on est dans une augmentation notamment en juillet importante et qui était beaucoup plus cal voit aussi une augmentation desction voilà c'est bon Ré à ta question donc qui est contre qui s'abstient merci et donc la délibération numéro 8 et bien je reviens avec la modification du tableau des effectifs comme à chaque fois alors évidemment vous le savez pour les besoins des services de la collectivité donc la modification du tableau des effectifs la mise à jour régulière pour être en cohérence avec les besoins et la réalité il est nécessaire donc de modifier ce des effectifs comme annoncé lors de la présentation de la délire du 12 décembre 2023 c'est pour ça que on doit modifier donc on a ouvert un poste et on avait annoncé la fermeture des postes devenu vacan c'està-dire un poste de gardien brigadier de police municipale puisquon a recruté de ASVP un poste d'agent de maîtrise à complet au service des écoles au service de la cantine voilà donc ça c'est toujours pareil c'est pour être en cohérence mais je voulais profiter de ce moment pour faire un petit bilan des ressources humaines suite à la réunion qu'on a eu en janvier 2024 juste une un détail technique pour ma compréension sur les les tableaux figure donc la colonne durée hebdomadaire du poste elle est différente en fonction des postes tu vois ça durdomataire du poste donc il y a des postes à 35h des postes à 20h et autres et sur le poste occupé le temps de travail quelle que soit la durée horaire est toujours à 100 %. comment tu peux comment t'exlique alors Valérie tu peux donner quelques explications moi je pense que c'est euhz pas intérêt à dire Monsieur le Maire tuas une explication c'est 100 % du du 20 % 35 he 35 he ou mais là là sur un poste à 20h aut dire trava c'estàd le poste est ouvert par exemple sur 20 il estupé à 100 % sur ah c'est ça voilà c'est la présentation qui est comme ça logiciel sont comme ça voilà CELI qui est à c'est 100% par rapport à son temps de à temps complet ou à temps par donc je peux faire mon petit [Musique] bilan alors oui parce que je trouve que que c'est quand même important de savoir ce qui se passe dans dans la collectivité donc je vous fais un petit point sur les départs et les recrutement donc on a eu deux départs à la retraite responsable quantine école à l'école élémentaire mais l'agent a poursuivi son travail en CDD en accompagnatrice de bus on l'a gardé bien volontiers et un agent de cantine école maternelle pour un valalidité deux agents disponibilité un agent administratif pour convenance personnelle et un agent service technique pour 2 ans pour création d'entreprise deux agents qui sont en détachement au service de la police auprès donc détachement au Pr de Nice et service CCAS détachement du CCAS au servicees quanti cette fin de CDD à l'initiative des agents juste avant quoi les agents de la police oui service police détachement au prè de Nice à compté du 1623 Audrey ah d'accord elle est en détachementelle en détachement oui elle est pas muté oui ok voilà cette fin de CDD à l'initiative des agents des différents services en technique CCAS animation poli un non renouvellement de contrat et un neuf recrutement mais une démission service technique depuis donc recrutement alors là c'est un peu un peu rock and roll on part et on rembaauche tout de suite par exemple c'est ce que tu expliquais tout à l'heure par rapport à l'accueil donc c'est recrutement dans le service urbanisme CCAS informatique cantine entretien police je vous laisse mettre les noms en face au niveau des carrière et avancement donc trois titularisations au service alssh CCAS et cantine maternel deux mises en stage au CCAS et pour info depuis 2020 14 agents ont été mis en stage je trouve que c'est que je trouve que c'est bien quatre avancements de grade un adjoint administratif en promotion interne et trois agents de maîtrise cantine et adsem donc en 4 ans 21 avancements de grade 4 hommes et 17 femmes donc ça c'est proposé par les ressources humaines et c'est euh sous l'agrément de de Monsieur le Maire donc merci d'avoir validé tout ça quelques modifications dans l'organigramme dans l'organisation des services techniques qui a été revu un agent nommé sur le poste d'adjoint au directeur des services techniques un adjoint un adjoint nommé chef d'équipe pour la gestion sur le terrain des agents un agent recruté pour le foyer rural et l'informatique un agent positionné sur le poste de responsable restauration entretien des bâtiments un agent affectant cuisine à l'école élémentaire et un agent affecté au service cantine à la place de l'agent précédent voilà donc on a 56 agents dans la collectivité tout ça a été approuvé évidemment par le Centre de Gestion hein qui reste pas partenaire comme je vous l'ai dit le comité social territorial donc ça a été approuvé le 23 janvier 2024 voilà voilà alors c'est les tableau que je suis particulièrement parce que vous savez vous verrez dans le DOB encore cette année mais on le dit à chaque année la seul sousp un petit peu que l'on est sur les économies c'est de tenir la masse salariale et de la retenir au maximum notment dans les services administ ratif de partout les services techniques on a à peu prèsisé les écoles c'est toujours très tendu on n pas fament mais on n pas de de gr pour dire qui est malade on fait et je vous dis on prend souvent dans service administratif pour les faire des remplacements et tout mais c'est un élément d'économie non négligeable c'est la masse salari et on est dans les communes le même estate des niveau les intérieurs c'est bon ou voilà donc vous avez pas de questions je vous propose de passer au vote qui est contre qui s'abstient merci de votre confiance et la délibération numéro 9 sur le plan de formation alors ça aussi ce sont des points qu'on revoit chaque année on connaît parfaitement le programme d'action de formation c'est un outil de gestion important des ressources humaines dans les différentes catégories d'action et les objectifs qu'on rappelle chaque année qui sont exposés en première partie de la de la délibération donc je vais pas vous les relire on connaî aussi parfaitement les objectifs principaux du du plan de formation donc ce document 2024 résulte d'une analyse et du et de la synthèse des besoins des services et des agents en fonction de des infos recueillies lors des entretiens professionnels et des besoins qui sont transmis par les responsables de service pour 2024 donc ce plan de formation de formation présente les formations retenu pour 2024 mais comme chaque fois il peut être réajusté en fonction de des recrutements de l'offre du du CNFPT en cours d'année des formations acceptées par le Centre par le CNFPT des évolution des projets municipaux de l'actualité juridique et sanitaire on a connu ce qui s'est passé pendant les années covid des évolutions de carrière et de fonction alors je vous fais un petit bilan du plan de formation 2023 63 % des formations prévues ont été réalisé je trouve que c'est quand même pas mal voilà je r tout le temps parce que j'arrive le matin je cherche des agents son formation voilà mais je trouve que c'est important pour que la collectivité avance et et progresse et que nos agents aussi soient toujours soit toujours au top et et et compétent et bien au fait de des actualités et des réglementation qui change tout le temps donc des formations ont été proposées en août donc ce qui était pas non plus évident pour les services par exemple école entretien et animation ça a permis de faire suivre quasiment tous les agents une ou plusieurs formations c'est des agents qui était difficilement mobilisable sur le temps autre de de l'année pour aller en formation par exemple durant l'année scolaire donc sur un bilan chiffré on a 48 agents qui ont suivi une formation donc c'est bien 217 jours de formation réalisé 150 formations prévues 95 formation jours ça représente réalisé 30 55 formations non réalisé parce qu'elles ont été soit refusées par le Centre par le CNFPT ou elles ont été reporté en 2024 ou pour des raisons de service maladie ou agent indisponible et cetera Céline aussi donc là aussi on la remercie elle a elle a essayé de grouper des formations pour éviter des frais de repas ou des des des choses comme ça sur des des formations qui semblit logique comme par exemple les premiers secours et les formations incendies ça nous semblait cohérent c'était fait par les les pompiers donc des frais de déplacement réduits et des frais de repas aussi réduit donc cétait assez judicieux comme comme fonctionnement le comité technique du 12 mars 2024 a émis un avis favorable donc je vous propose de d'approuver ce plan de formation comme je vous l'ai expliqué comme il a été comme il est annexé on va pas pu dire 2024 d'inscrire au budget 2024 les sommes nécessaires et d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à tout ça voilà vous avez des questions non qui est contre qui s'abstient merci de votre confiance et je renouvelle encore mes remerciements à céine et à Valérie pour le travail effectu et la disponibilité à toutes les questions embarrassanteson peut leur poser merci beaucoup gu la parolejetbration numéro 10 l'adésion des communes deou etom syndicatx conservatoirepartemental de musique des Alpes mari la délibération numéro 202 3 1205 du 20 décembre 2023 du comité syndical du Conservatoire départemental de musique des ales maritimes adoptant l'adhésion des communes de B pay et mé au 10 syndicat V la délibération numéro 20240103 du 20 janvier 2024 du comité syndical du Conservatoire départemental de musique des AL maritiv adoptant l'adhésion de la commune de colomar au 10 syndicat vu les délibérations respectiv des communes suspensionnées portant sur leur souhait d'adhérer au syndicat il est proposé au Conseil municipale d'émettre un avis favorable à la demande d'adhésion des communes de B mouilliné pay et Coloma au syndicat mix conservatoire départemental de musique des mari question on peut poser des questions [Musique] monsieur combien de de communes sont adhérentes aujourd'hui au Conservatoire département euh là jusqu'à avec ces quatre communes là il y a 41 communes au dernier on a eu une réunion du comité syndical pour du conserv donc le le 19 février et on a voté aussi l'adhésion de de de trois autres communes don une commune voisine qui est la roquette survar Fontan et luiram donc ça porte à 44 communes adhérentes au syndicat au syndicat c'est ce qui porte à peu près à 1000 1000 élèves en gros sur sur le département et le syndicat est en pleine expansion dire complètement rendez-vous il les enseignants les les les enfin les parents les enfants sont vraiment satisfaits du sur le V il y a combien de cours et quels sont les les alors il y a 33 élèves qui sont inscrits 33 élèves voilà qui sont financés par le par par la commune en grande partie par la commune parce queon a eu en fait il y a il y a 33 élèves et qure adultes donc ça fait euh 37 37 mais bon les adultes se ne sont pas pris en compte par la par par la commune par le financement de la commune ça ça marche comment le financement la participation des parents combien euh ça dépend si ENF pour nous je voir un petit peu si j'ai le dossier ici pour ça dépend si c'est de l'éveil musical 4 6 ans du du l'éveil musical ou de l'éveil instrumental c'est 195 ou 230 € pour pour les parents et la participation de la commune vous combien 470 € par c'est bien ça 470 € par par par enfant mais cette année il y a une partie qui est prise en charge parement voà par le département il y a une partie qui est prise en charge donc l'accord qu' avait avec la commune c'était 20 les 20 premières enfances étent pris en charge par la commune donc tu fais 20 20 par par 470 ça fait 9 il y avait il y avait un financement de la commune de 9400 € c'est bien ça Valérie et pour un total et les 13 enfants qui restent donc ça ét pris en charge pour le département j'ai eu madame mar ine Germano qui doit t'appeler d'ailleurs je sais pas si où tu dois tu as V mon message ou pas voilà ouais d'accord et euh la le département prend la les 6110 € 6110 € des 13 des 13 enfants s'il y avait pas eu cette prise en charge de la commune ça ferait une une participation de 15510 € pour la commune voilà alors je sais pas si euh si le souhait c'est de continuer par j'ai vu j'ai vu Marie Germano qui dit que bon c'était vraiment une quelque chose d'exceptionnel l' du département et ça sera certainement pas renouvelé donc présid j'entends marche bien en de compte oui oui il y a une demande ça marche très bien on n pas d'absence professeur et tout une ça marche vraiment très bien pas un peu rétisant parce qu'on a eu mais d'ailleurs le conservatoire a eu un creux terrible parce qu'il y avait un problème de G aut et aujourd'hui c'est exemplaire c'est exemplaire d'une qualité et les les enfants participent à un grand spectacle participent à plusieurs opération et c'est vraiment je suis très content qu'on a prisvention à l'école élémentaire là j'ai discuté avec le directeur et [Musique] avec le responsable de je me rappelle plus comment il s'appelle tu fais la musique en CP là Dubreuil dubre monsieur Dubreuil ils sont extrêmement satisfaits des IMS donc ça a été ça aussi c'est pareil les TR les trois classes de CP ont participé aux IMS au intervention milieu scolaire c'est l'initiation musicale hein donc et ils sont vraiment très très satisfaits ils souhaiteraiit bien sûr le renouvellement l'année prochaine c'est là savoir c'est aussi 470 € par classe donc il y avait trois classes et c'est par semestre ça ça ça ça engendre en gros 12 séances de de par semaine donc voilà su et on ce qu'il faut puisque par rapport ce qu'on faisait avant encore économie mais on est vraiment satisfait de de par la qualité ils amènent des instruments on avait les autres ils amènent du matériel des instruments et c'est vent une action qu'est-ce qu'ils enseignent exactement tout à l'heure POS la question ben il y a je fais un petit peu le topo he parce que bon il y a quand même enfants en éveil musical c'est c'est les 4 5 ans on va dire donc c'est bon après c'est c'est par trois salles il y a il y a la salle musicale de de l'élémentaire il y a le l'ancienne mairie et le foyer rural aussi donc c'est c'est réparti sur trois c'est bien ça Valérie ok donc il y a h enfants en l'éveil musical c'est les 4 5 ans donc ils apprennent un petit peu la musique il a trois enfants en éveil instrumental donc dont deux batteries et un piano et après c'est violon trois violons trois guitares 12 pianos une batterie ça c'est du donc du 7 7 ça ça on passe dans un cursus instrumental hein donc on passe dans le cursus instrumental entre les les 7 ans et les 18 ans donc on va dire euh trois violents trois guitares 12 pianos une batterie une fute traversière un violentcelle et il y a une classe orchestre aussi qui est à Saint-Martin Saint-Martin ah il y a une classe orchestre orchestre à Saint-Martin parce que Saint-Martin au collège ils font ils font les classe orchestre qui pourra être mis aussi en place qui pourrait peut-être être mis en place au nouveau collège voilà dans le futur collège oui oui is qu'il comptait avoir des cuivres ils ont eu aucune ils ont des professeurs disponible ils ont pas eu de demande ni de trompett ni de sac il y avait une il y avait un créneau le le le le lundi avec Monsieur Vincent Gallot à 18h45 à l'école primaire et il a pas trouvé de de trp ok ça va venir oui ou et apparemment la trompette est en pleine extension donc c'est bien c'est c'est une bonne continuité voilà après à savoir si comment ça va se passer au niveau des des 1 enfants et de de l'aide que le département POS et chaque village pe modifier faire don chaque village donc on peut créer on doit délibérer puisque c'est géré comme conseil d'administration nous sommes membres et donc chaque commune doit délibérer pour accepter les communes qui F part de l' d'accord mais ensuite sur le programme local mettre quelque chose en plus ou en moins oui tout à fait après c'est les mit qui décid si ils veulent mettre 470 € et combien d'enfants il ve ils veulent inscrire et combien de budget ve il ve mettre inscrire dans dans dans la musique euh ben qui qui est contre il s'abstient merci il faudra effectivement qu'on pose ement sur le collège le collège pour le l'orchestre ouais ça marche bien apparemment à ça marin du marche OK et en fin de en fin d'année donc le 28 juin il y aura il y aura le spectacle na avec des des Corales Corales certainfant comme l'ann dernière classes l'élémentaire qui sont partis à son partionn comment c'était exceptionnel ouis cétait exceptionnel donc là il y aura 28 juin ça sera aussi un spectacle Nik avec plein class donc j'espère qu' aura et c'est sur OK pas question merci donc on passe délibération traditionnelle pour qu'il puisse fonctionner délibération numéro c'est le contrat d'objectif et de convention que l'on passe avec habituellement avec le des faes pasire c'est quasiment le même chaque année et j'en profite pour vraiment remercier le président Éric bissini pour toutes les actions et pour tous ceux qui travaillent pour réalisation les différentes manifestations d'abord elles sont un succès et surtout je les félicite parce que c'est le 1h du matin quand il faut déblayer ranger préparer et que notamment dans la saintantonet il fa que ce soit prêt pour le lendemain h donc c'est un travail remarquable qui est effectué donc si vous avez pas d'inconvénient de questions sur C délibération qui est contre qui s'abstient je vous remercie pour eux et je te demande de féliciter et remercier voà pas part au vote voilà Thierry euh je te donne la parole s il est là c'est bon pour la délibation PR allez on y va c'est bon c'est moi je vais être rapide parce que je sens votre impatience à participer au débat d'orientation budgétaire faire rapide puisque c'est simplement une demande de subvention telle que nous l'avions fait les années précédentes concernant la programmation de l'auditorium Joseph freébau du foyer rural donc vous avez tous reçu la programmation donc le budget provisionnel identique à l'action 2023 à hauteur de 35000 € sachant que la demande de subvention a déjà été transmise il y a quelques temps au département je pense que on aura un retour favorable donc vous avez le descriptif au dos de la délibération du budget prévisionnel voilà quant à l'achat l'achat ça correspond en fin de compte à l'achat des différents spectacles que vous retrouverez et je sais que vous y êtes tous intéressés après donc par rapport à l'achat de petites fournitur le cas échéant en fonction des spectacles que nous recevons et en fonction des besoins techniques donc avec une autre ligne de 1000 € le cas échéant pour l'achat d'autres fournitures et donc un budget prévisionnel quant à la publicité publication et autres ceci rentre dans ce budget donc à hauteur de 35000 € et de l'autre côté vous avez en fin de compte les prévisions en fin de compte de recettees et de subvention ce qui fait un budget en équilibre de 35000 € sachant que l'année dernière euh pour une telle action nous n'avons pas utilisé la totalité de ce budget donc s'il n'y a pas de question je vous demande d'approuver cette délibération oui efftivementtivement cette remarque je passe au vote qui est contre qui s'abstient merci et rendez-vous au future date nous sommes tous fébrils de participer au débat d'orientation budgétaire à vous monsieur le ma merci bien débat d'orientation budgétaire je commencerai d'abord par remercier tout les équipes qui ont fourni les renseignements euh on éé un peu charê je vous cache pas et que on a dû revenir Valérie beaucoup de colliers on avait pris du retard et euh on boule dans les temps en ayant regardé une programmation sur annuelle 2028-2029 euh pour voir comme on l'avait fait préalable quand on a eu à un moment donné un problème de surdimensionnement de crédit et avec Patrick Marx on avait ventilé sur 5 ans et on avait les moments où ça devait être bloquant et en mémoire 2022 et on est passé mais c'était FO rural Ré et travaux dans les écoles donc là on a fait à peu près le même exercice on va d'abord partager avec Valérie et on va le faire jeis pas piano maisoui pour vous faire ce commentaire et j'en fais un tout de suite avant qu'elle se lance dans les perspectives économiques vous suivez certainement la presse comme moi et aujourd'hui les chiffres qui sont là qui sont les chiffres donnés par KPMG par l'État et autres sont pas tous ceux que les objectifs permettront d'atteindre notamment dans la loi des finances et notamment sur l'inflation et sur les taux d'intérêt voilà la parole bon je vais donc peut-être pas m'étendre sur les ni la loi de finance en dehors du fait que cette loi de finance met l'accent sur la transition écologique et sa priorité sauf que aujourd'hui ils veulent déjà récupérer des fonds donc bon ça risque d'être compliqué au niveau des communes la dotation globale de fonctionnement elle a été abondée et enfin par rapport à l'augmentation de la population il y aura un écrêement donc ça c'est une bonne nouvelle pour nous la possibilité également dans le cadre des tes d'habitation sur les résidence secondaires de majorer le taux donc ça ce sera un choix qui devra être fait si on veut que ce soit mis en application pour l'année prochaine on viendra vers vous ultérieurement pour l'année prochaine puisque sont à sujettihitation des résiden solaires mais également il y a une pratique sur les parties des vacans et donc il faut qu'on fasse les études m si on a très peu de résidences secondaires euh il y a quand même des chiffres au moment où on cherche de l'argent de partout non négligeable après on a la possibilité d'aller au maximum à 60 % c'est pas l'objectif aussi de faire cuire les souvent des vieilles familles qui sont partitionnistes mais qui ont gardé une maisons et qui ont garder un résidence secondaire mais voilà donc c'est une réflexion qu'il faut clonner la variation que parlait Valérie sur les différents éléments bien sûr tous ces chiffres sont tributaair aujourd'hui d'événements très importants les élections américaines euh les guerres Israël et Ukraine et puis notamment sur l'agriculture les céréales et tout les positions de l'Inde elleexortera l'exportera pas est-ce qu'on arrivera à ressemer à Ukraine ou autre donc les chiffres que vous avez sont très intéressants dans cette étude sont ass sujétique quand même la fluctuation comm t la PR Renov comme tous les ans oui comme tous les ans oui mais particul C année cette année c'est particulièrement variable personne ne lit dans la boule de cristal et on sait pas encore sur la tout d'accord d'ailleurs peut-êtreil était intéressant ce soir d'écouter monsieur Macron pour faire nos d'Annon en espérant quene pas encore une fois Poutine on a de chose effectivement c'est les années venu les marches avant les mar arrière notamment sur la prime rén du gouvernement qui est revenu au même niveau qu'avant après avoir été supprimé plus réintroduit avec des taux différents et qui aujourd'hui hier et repassé Conseil des ministres au tau qui étent des taux avant les décisions qui devaient être prise au préalable les PTZ sont maintenus et reviennent alors qu'ils avaient été supprimés et ensuite ce que vous dit Valérie c'est ces dotations C conitement notamment sur la partie nombre d'habitants qui a pris en compte et les fonds verts qui vont nous intéresser mais les PTZ sont recentrés c'est les PTZ sont vachement recentrés oui tout à fait il sont recentrés ne le ne en zone tendue les neu en zone tendue voilà neu en zone tendue et puis il y a surtout quelque chose qui nous intéresse et j'étais inquiet quand j'ai vu la marche sur la prime Rino c'est qu'aujourd'hui ce que dit Valérie dans le budget vert le budget le budget vert ce qui n intéress on devit effectivement donner dès 2024 les dépenses qui sont de au niveau de de notre budget qui qui ont une incidence en fait sur sur l'environnement sur le climat il faudra arriver à déterminer ça va être la première fois que et avec pour nous important qui a été mis dans la lo finance c'està-dire que dans ces fonds verts le budget vert les fonds verts la rénovation énergéti des écoles et pris en charge par de 50 puis de 100 puis on revient à 50 ça paraî des sommes énormes mais quand vous divisez ça par 37500 communes de France vous voyez que c'est des centimes à la sortie surtout quand vous prenez une commune communiste où il y a de 300 écoles et nous de quoi voilà restant oui sachant qu'il va falloir qu'on fasse 10 milliards d'économie et 20 milliards en 2025 et etentend maintenant 2030 50 milliards annoncés MICI enance coup de tous les côtés c'est énorme et là je parle à la présidente du CCAS parce que deux objets à l'intérieur toucheront les retraites toucheront les remboursement les prises en charge à 100 % qui vont fa diminuer toucheront les transports et donc des personnels agile et notamment des personnels retraité des personnes âgé certainement on va audant de soucis et les CCS seront mis en considération puisque dans la loi des nouvels engagements des CCAS ceci est clairement défini dans la loi donc on s'attend des soucis sur ce sujet là alors comme d'habitude sur le document il y a donc ce fameux tableau des comptes de la commune avec les principaux ratios ces ratios sont sont traduits en euros par habitant pour donner une un ordre d'idée avec également la comparaison euro habitants pour les les communes de mê strat donc les mê strat ça veut dire voilà qui sont entre 5 10000 habitants euh je voulais juste vous indiquer au niveau du ratio puisque Monsieur le Maire en parlait tout à l'heure sur les les les charges de personnel on est sur le budget donc sur le compte administratif de 203 à 409 € habitants et les communes de magistrade sont à 489 € habitants donc on est effectivement en dessous donc on maîtrise la masse salariale et on arrive à faire malgré tout puisque les services sont là et au niveau des écoles au niveau des services techniques comme administratif il y a un fonctionnement qui est qui est efficient les dépenses d'investissement sont un petit peu en retrait cette année mais c'est pour mieux repartir dans les années futures sachant que bon ben les il y a toujours il y a toujours il y a toujours un petit décalage parce que on a lancé beaucoup de programmes donc ils sont ils ont été au stade d'études en 2023 pour évidemment être réalisé sur 24 et sur les années les années suivantes donc je reviendrai sur les résultats ultérieurement puisque il y a un littéraire c'est pas la peine de s'éterniser sur ce tableau exercice voà absolument ces chiffres là qui sont importants bilanexercice 2023 et euh vous constaterez et j'ai déjà eu la morale faite par ma directrice et puis par sa collaboratrice c'est pas parce qu'on a un excellent report d'investissement qu'on a l'autorisation de dépenser c'est bien ça qu'il faut capitaliser pour arriver à 2026 avec des je rappelle aussi que de dégager un excédent de fonctionnement ne veut pas dire qu'on n pas fait fait et réaliser les dépenses nécessaires pour les services he c'est c'est plutôt une bonne chose c'est c'est l'inverse qui serait qui serait dramatique sachant qu'en plus l'excédent doit couvrir le capital de la dette donc là c'est bien évidemment larg mais nous on a fait le choix effectivement de de capitaliser de capitaliser cet excédent de manière à j'en reparle plus tard mais de pouvoir avoir du fond propre et de l'épargne pour nos futurs projets d'investissement donc donc on remarque aussi qu'on est passé en fin de compte d'un ratio population augmentation cette fois-ci on a considération la BAR fatidique des 5000 € pas dit monsieuron 5200 officiement oui pour pour 2024 c'est ça ça c'estc qui réévalue chaque année le recensement ça a été ça a été du réel et là c'est voilà donc en section de fonctionnement 428489 € en recette 5595355 € donc un excédent de clôture de 1314866 en investissement on a dépensé 978255 pour des recettes à hauteur de 18854 364 on avait un excédent donc l'année dernière de 876000 auquel on ajoute non on a un excédent stag est de 3 excusez-moi de 876000 pour un report de l'année dernière 381000 € donc un résultat cumulé d'1257 407 donc la situation globale de la commune le résultat de clôture des deux sections fait apparaître plus de 2,5 millions de pour l'exerci c'est l'encadré vert et je peux vous dire que c'est un élément important de notre budget de notre gestion et je remercie encore les services et c'est une satisfaction personnelle d'arriver à ces chiffr là aujourd'hui et qui nous permet d'envisager l'avenir pas de façon sereine parce que tout est difficile et toutes les dotations ver sont pas aussi en forte augmentation que ce que l'on fait nous mais c'est très important c'est très très important bien sûr il faut pas qu'on le capitalise qu'on l'augmente qu'on faut au fonction des grands projet qu'on va développer puisque ou qu'on réduise la fiscalité comment non qu'on réduise la fiscalité monsieur c'est c'est une bêtise ok l'excédent nature c'estort sur sur la constitution de l'excédent c'est des économies report il y a des économies des reports mais réaliser les actions nombre d'habitant la fiscalité il y a plusieurs choses qui interviennent qui nous ont permis d'avoir d'grader un certain nombre de du Buet qui se traduisent par cette augmentation les charg à caractère général vous le savez je vais pas le répéter c'est tout ce énergie l'eau les les véhicules les tout ce qui est dépenses de fourniture bon enfin je vais pas toutes les lister on a une augmentation de 5,2 % par rapport à l'année dernière bien évidemment toujours pareil hein le coût des contrats des matériaux est en hausse donc ça un impact cash sachant qu'en plus bon ben on a une augmentation aussi des effectifs à l'école le contrat de prestation de des services de repas est en augmentation donc ça s'élève à 1,4 million d'euros pour ce poste de charge à caractère général pour le personnel don un élément pour imager ce que dit Valérie on était avant il y avait un/ers qui ne restait pas la CAP aujourd'hui 369 enfants inscrits je parle à l'élémentaire 360 à l'antin c'est dire qu'aujourd'hui les enfants sont quasiment tous pris en charge tout le temps c'est une charge important c'est une recette aussi derrière mais dire c'est une charge les charges de personnel donc ce sont à 2,1 million d'euros euh par rapport aux prévisions budgétaires elles sont un petit peu en de ça puisque il y a eu donc les deux agents de police municipales qui on n'ont pas pu être remplacés avant la fin de l'année euh également avec des attenisations de charges qui ont été assez importantes aussi et euh et puis c'est tout les autres charges de gestion courante donc cellesl elles sont à peu près au même niveau que l'année dernière avec ce poste là comprend les les subventions Allou aux associations qui on représenté pour 202335000 € lesemnités 2022 oui ouies étai moins oui bien sè les indemnités aux élus sont stables on a admis des créan valeur à hauteur de 4000 € et les charges les charges financières sont en légère hausse par rapport à 2022 il y av d'emprendre du presbyitère en plus l'attribution de compensation de la métropole j'y reviens pas elle est identique aux années précédentes 46000 € le fond de préquation intercommunale comme on est une commune inter riche en verse pour les pauvres donc c'est hauteur de 24000 € on n pas eu de prélèvement savoirin parce qu'on Paro difficultés on est comme commune riche et on participe aux él de solidarité à hauteur de 24000 € la métropole qui c'est qui décide qu' la métropole la métropole c'est par rapport au potentiel fiscal des collectivités oui c'est des ratios qui sont calculés et donc la métropole est une interco relativement relativement riche il n'y a pas de pas c'est que on sait pas où ça va on dirait tu vas aider la commune dans slevage tu vond dans tel département est fond de la Creuse encore mais là c'est un fond on est on donne ça c'est l'aspect illusionniste du président de la métropole donc nous n'avons pas eu de prélèvement laiss libre de vos propos de prélèvement au titre de l'article 55 de la loi SRU il a le résiduel notamment surtout nous avons été exonérés je le rappelle de 2023 2025 au niveau de la loi SRU donc étant exonéré nous n'avons pas à payer les pénalités qui représente quand même un volume si on devait la quitter de 80000 € mercion a des logements manant et les services d'avoir défendu ces dossiers qui ont là et vous avez pu lire dans la presse quotidienne régionale les augmentation des communes de prélèvements s ru dont le préfet ne fait aucun cadeau je pour dire que dans 3 ans il va falloir s'arracher un pour continuer et deux avir l' main qui déchant quel part vous avez déchis ser qu' nous en manque 350 ou sera plusoui ou on r toujours sur sur la moinsvue du terrain qu'on a vendu non c'est terminé parce qu'en fait ça une dur effectivement il restait alors il restait effectivement encore sauf que au bout d'un moment c'est remis à zéro c'est pasitable il y a une sorte de DLC on va dire ouais mais bon Milon d'Ur autant la loi fait que on ne peut pas reporter cet excédent au maximum là maintenant on ne pourra plus reporter termin terminé et ça c'est c'est pour ça que ça temporise un peu le fait d'avoir étéousstit de la SRU on avait encore des cartouches pour les 3 ans à venir hein donc c'est cadeau mais VO c'était normalement 2013035 alors on a fait une grosse action au niveau de de la métropole du département aussi en même temps mais sur la loi su et les députés sénateurs des ont porté ses remarques au plus haut niveau sur laasm mais ce délai de report là ça dat c'est quelque chose RS de tout temps depuis l'origine donc et simplement que on ne le savait pas d'accord je l'ai découvert d'accord parceque effectivement on était parti en disantou on récupérera la somme sur le temps on s'est dit bien chouette alors après quand j'ai vu arriver l'inventaire avec zéro je dis mais comment ça on n pasord bon là ça se posait pas la question puisqu'on est exonéré mais en 2026 en 2026 on aura la problématique c'est pour ça c'est pour ça que je vous dis on était content mais quand on a découvert ça que ça tombait à zéro on s dit c'est pour ça qu' vous dit il va falloir travaille sur le sujet pour dans les 3 ans à venir comment on comment on navigue ça c'est une décision communale ou ça sera il y a pas de référendum ou de de participatif et et tout le débat aujourd'hui c'est de savoir le 25 % il est tenu il est pas tenu il est ramené euh il est géré par les préfets et les préfets de région plutôt par le ministère de l'intérieur parce que c'est là que ça se décide je vous signale que on avait été Blanché AC trè FO et coul ministre à l'intérieur nous avait roqué alors que le préfet de région avait C on avait un peu de poau c'était celui qui faisait l'intérime c'était le Pr de Nice vousz signé deux fois et pas laissé passer ça fait plusieurs années qui se pass par rapport à ces 25 % qui un chiffre c'est mathématique ça ne correspond absolument pas à la réalité des besoins de chaque commune le calcul est mathématique est complètement ça fait des années hein que les les sénateurs voilà mais bon la loi la loi Nea disparaîra pas pouvert elle est nécessaire mais pas avec un calcul automatique mathématique pour tout le monde c'est un sujeténén faire des opérations non parce que payer la pénalité tant que tu restes dans les sens on devrait passer à 120 130000 si tu le ramènes à l'pr ça fait quand même l'histoire c'est que la pénalité quand on est 4ané elle est multipliée par 5 voilà c'est ça après bien sûr ils peuvent pas non plus grver à hauteur il y a un pourcentage qui est pris en compte par rapport au recettes de la et pour autant si la commune est carenée le préfet a encore un levier supplémentaireile il est difficile le côté humainili est difficile à mais c'est mais je dire que les maires qui ont vu arriver leur nouvelle ma de baieu entreut pass à 600000 € 7 millions à la ville de pas combi c'estme c'est énorme la taxe nous on a fait vachement d'effort deur on est grosso modo à 10 % on a fait une avance en fin compte de alors que jeis d'abord on est passé pas ma tasse de TH il pas jourévecque côé d'Antony bé sur la relance développement social mais avec cette position sur la SRU et sur les difficulté que l'on RC compre et parce que les textes sontis par exemple surélévation on été retenu 7500 possibilités de logement sur élévation il y a aucun décret qui est sorti donc il a fait d'annonce et puis maintenant on attend et les promotteurs qui sont à l'arrache aujourd'hui ont pas de de F exc excusez-moi mais je je veux quand même souligner que quand j'entends qu'en tant qu'élu on puisse dire que les efforts qu'on a fait ne servent à rien alors qu'il y a 70 % de la population qui peut prétendre à un logement social notamment les classes moyennes vraiment je suis frieuse d'entendre qu'un élu ici puisse prononcer ces paroles qui dit ça mon voisin le voisin a pas dit exactement ça mais effectivement ce qui est certain c'est que l'effort a été fait par So dans une BAR importante pour logerond mais pas nécessement des levant for pas nement 99% les chres on recalcule pas ch euh François la désinformation c'est mais vous les aurez tous c'est dans la transparence on n pas sur la désinformation on est là dation non mais on n pas l'information donc on on tombe dans le phénomène qui est récurrent c'est c'estàd que certains pr faux pour savoir le vrai le vrai on le SAA prochainement par Tu Vi non mais relancer en disant que nous sommes DESV Palin c'est pas c'est pas désinformation c'est un manque d'information désinformation il faut la combattre parle pas de dinformation moi je parle de la désinformation qui est politique et qu'il faut la combattre et c'est vrai que le logement social c'est politique hein mais mais nous en tant qu'élu on est là pour répondre aux besoins des gens et apporter des réponses certains on font un argument politique certains mais c'est pas une généralité c'est pas c'est pas des l'ANT o en fin de compte on pose des questions sur le logement social qu'on fait de la politique hein là c'est facile c'est les raccourcis aujourd'hui voilà on aimit une idée contraire tac de suite on est catalogué dans un camp et aujourd'hui on se retrouve en fin de compte dans une position où pour éviter de se retrouver catalov on plus poser de question non là parle de la désinformation question question ah non mais moi je pose des questions mais mais que je ve c'est que l JEE une question ma question soitpréé comme un positionnement politique et un classement politique voilà c'est ça donc on peut débattre on peut débattre sur le lement social mais aucun souci l'instant de compte desant où on a peut-être un av divers on soit pas reléé en fin de compte dans un camp et dans une cap politique avec une physieyer de propos il s'agit d'action politique concernant le logement je te parle pas de la politique forcément des partis l'action l'action sociale politiqueement c'est latique du logement c'est une néit pas paroles général moi je suis on est sur le terrain est dans LEC alorsul ceux qui sont sur le terrain peuvent avoir un avis c'est ça sur le terrain c'est très réservé ben oui mais d'autres peu avoir un avis aussi après il y a l'extansion il y a aussi le le logement social que tu défends Monique hein après tu tu penses que je suis contre le logement social si si si si non pas terminer s'il te plaît bien sûr euh moi je suis contre l'expansion leev soise pourquoi parce que les infrastructures ne sont pas adaptées ici il y a énormément de retraités des gens qui travaillent sur le Vince il suffit de travailler dans les oir un petit peu les les les les horires de bouchon va va sur Saint-André tu vas comprendre que c'est c'est une horreur ce qui se construit conr le Vince et entre deux c'est aussi pour aller travailler c'est compliqué aussi donc il y a pas c'est pas spécialement contre les logements sociaux c'est contre une expansion levise' sais j'ai 1h07 pour aller à saintoc la en pleine heure de pointe 10 je sais moi je sens pas tous les jours mais parce que je suis pas de pointe mais ceux qui sont de pointe Monaco d aller à Monaco mardi je suis parti à 5h du matin pour arriver à 7h non mais je d'accord mais à saint-endré dans les HE de pointe c'est c'est terrible donc on peut pas dire que ceux qui qui luttent contre l'augmentation et l'expansion leoise sont contre les logements sociaux moi je travaille sur Nice en hire descalés toi tu travaillesic dans les horires de bouchon de bureau voilà et ben ils subissent tous les jours et on a beau voir ici autour de la table il y a énormément de gens qui travaillent sur le Vince et qui sont réétés qui ne subissent pas ça tous les jours c'est une horreur et en plus maintenant toutes les 20 minutes il y a un bus donc se prend les BU constamment donc oui moi je lutte je lutte contre l'expansion le V qu' faut lutter ce qu'il faut lutter c'est contre la lo qu' faut lutter fais approcher cette lo faut aller au baradorsette ens pour répondre à à à Michel lorsque l'on a été confoné à cette lo s tu disais tout à l'heure que dès le départ les sénateurs slev contre je je suis pas je suis pas convaincu puisque il y a eu une période où en fin de compte la loi SRU a été défendu aujourd'hui on en arrive et c'était cétait à l'époque mon prop de dire cette loi su et le terme a été repris une VO cé parce que elle ne correspond pas en fin de compte à une vraie réalité et aujourd'hui je suis heureux qu'on tombe d'accord sur le fait qu'il est nécessaire aujourd'hui sans monter au barricade et sans en venir à 1789 tu vois de dire oui effectivement et là tout le monde tombe d'accord faut revoir cette loi et ses rues et que cette loi et ses rues soit adapté mais ça a été un travail de longue haline discours un retour un retour des élus que de dire mais voilà ce que vous nous imposez aujourd'hui nous met dans une difficulté ça ne correspond pas à la demande ça correspond pas à la réalité et ça présente des risques et là on en arrive àre d'accord et là je pense que politiquement parlant parce qu' une politique quelle que soit la couleur il y a un accord un consensus de dire faut revoir cette loi S et l'ADAPT en fonction de la réalité et le meilleur rel pour pour être le porte-parole sont les les Mair qui ont la connaissance de leur territoire pour dire voilà le logement social est une nécessité personne pe revenir làdessus mais doit être adaptée en fin de compte à mon territoire à ma population et là on est tous d'AC une logique je vrais simplement répéter cette loi le 20%ist commist et Hollande qui devait reprendre les débats de sarppter à 25% donc ça il faut quand même le dire et le combat qu'on mène notamment sur ce sujet mais même tout le monde c'est d'essayer de dire ce que tu dis une certaine logique je te réponds et prendsle vraiment aveconau le maire je m'en fous tues à saintandr de la roche moi qu'est-ce que j'ai c'est pas le temps que tu met pour décalé pasésent ici so je t'ai pas coupé je t'ai pas coupé je te dis quand je dis ça prends au prier niau la problématique qu'on nous ici aujourd'hui Monique et qu' a de plus en plus c'est de de à TR dossiers jour actuellement sur ce logement 70 % la réalité c'est presque 80 % sont ég dans le logement et aujourd'hui c'est ce qu'on a de partout les seules ventes aujourd'hui qu'on a sur des propriété c'est pour se séparer et essayer d'obtenir un logement social et un logement social si possible adapté on était l'autre jour en réunion sur la maison de santé et sur les logements inclusifs c'est exactement ça donc le maire derrière et je fais partie des mauvais mè quand je suis arrivé à je m'en suis pas intéressé tout de suite très honnêtement j'ai pris du retard après je convaincu j'y suis allé mais on a on a cette problématique et après tu as raison il y a des infrastructures ne venez pas me dire qu'il y a à l'école qui a pas ceci que la route est pas brun ça ça y est mais effectivement si je devais monter et je l'ai écrit je l'ai dit le préfet m' même demander de retirer un que j'avais fait je peux pas monter à 540 là les infrastructures non pas routières pour aller à Nice ou l'aéroport ou autre la roue de la Roquette par la la rqu sont sont pas adaptés à ça et que si le préfet nous réquisitionnait des terres pour faire comme il a fait à compte notamment ben le respable des outillages le l'État par l'État il est pour quelque chose il a fait réquisitionner je sais pas combien de ou 300 logements supplémentaires j'étais hier je présidais une réunion sur les rond-points de la baronne et les développement de la baronne les maires de la baronne sur ce barreaul 1200 logements 1200 logements dont 40 % en social seulement les M la responsabilité et et là maintenant il nous demande trois rond-points couper les terres agricoles euh faire accès direct à la 6200 de BIS c'est c'est insoutenable c'est insoutenable c'est là où il faut qu'il a une programmation ce que dit thry et une réalité sur ces chiffres là la Métropole va tenir son rôle mais effectivement après tu as un problème quand ça converge vers le bas un problème d'infrastructure terrible le barreau de la F2 côté la route de la baronne ça va être terrible après après il faut arrêter de d'ajouter et prendre l'argument de dire voilà 71 % des Maralpins sont éligibles à un logement social partant de là il est bien évident que ça c'est depuis longtemps c'est récurrent et on pourra jamais répondre hormis si on passe un régime soviétique à 71 % de logements sociaux puisque on est dans une société libérale il faut laisser aussi de la place à l'investissement privé aujourd'hui ça fait partie de l'économie qui fait cruellement dé faut c'est ça le % desbles ça veut pas dire qu'il est 70 % de la population qui fait la demande c'est ce que jeux dis voilà non mais prendre ce chif de dire voilà 71 % sont éligibles dans la compréhension ça veut dire que oui effectivement par rapport à le revenu mais heureusement qu'il y a pas 71 % de demande pourquoi parce qu'on pourra jamais y répondre j répondre auourdi sair la population la nouvelle population a beaucoup moins envie de se sédentariser d'acheter des biens et se tourne de plus en plus vers logement logement sociau voilà et les logements sociaux c'est personnes qui rééchiss plutôt que d'aller se s pendant 25 ans sur un pas profiter de la vieosopie tu veux dire tu veux dire qu'il y a une autre philosophie ah il a une autre philosophie toutit moi c'est mon métier de construire des maisonstir que la façon de raisonner des gens en 15 ans a largement évolué voir complètement changé on ne parle plus d'un sur une vie qu'on va donner à des enfants on parle sur une section de temps à soi-même et même des gens pour ok allez j'ai quand même noté qu'on était tous d'accord pour dire tous ensemble et soutenir les actions qui sonté à la métropole contre cette loi et je pas com pourquoi écologistes étaient contre contre mais attends par définition là c'est là tu tomes dans la politique alors ça génère ça génère chez nous partout chaque fois qu' y a qui sort les il sontri et leement social et combien et comment ça a été scandaleux les interventions ét scandaleux on connait d'autres lois qui ont qui ont été approché sans bien plus facilement C ilut comb 25 % voilà c'est c'est pas raisonnable la lo rien c'est mon avis personnel l'adapter au mais ça fait des années on découvre pas ça Laer etire autrement mais toutes les conférences àqu qu donc donc retenons la proposition Lau montant des paricades voil toi tuavais dit oui y a des solutions pour la bloquer cétait les 2 millions c'estàd le cadeau qu'on a fait entre guillemets à maison familiale c'est maison familiale C et puis bon on passe à travers puce qu'on a donné a donéen on a reçu pas mal de l're côté mais non non mais aujourd'hui était avec moi le logement inclusif le logement inclusif les logements qui ne bénéficient pas des financements privés ne se construisent plus aujourd'hui maire de la Godde juste titre parce qu'il a déjà garanti pas mal de choses ne garantit pas sur du BRS d'ailleurs le projet tombe projet tombe peux pas après c'est vrai que c'est logement surition logement acquisition location acquisition au niveau des rentr d'argent justement sur sur sur le Do il y a ça va êre zé on est compenser au cart de ce qu'on devrait être par qu'ils sont exérés pendant 10 ans de tax d'habitation 15x tax froncière 15 ans mais bon vois Monique tu dis que boninrastructure mais aussi pour accillir cette nouelle nouvelle population entre guets puisque c'est c'est beaucoup de aussi tout à fait mais l'expansion de la population on est obligé d'agrandir l'école et le parking pour 11 millions d'euros quand même tu vois pour aussi des gens qui vont qui ne payeront pas d'impôt F revient toujours Mme tu vois ce que je veux dire donc on a on a donné quand même presque 1 million et demi alors sur les 2 millions peut-être 1 million et demi à la maison familiale pour et puis pour finir on penser que çait compenser le le le la loiu les pénalit de la loiu pour finir non on s faitir et en [Musique] plusqu alors pour lesugmentation des prods serv de 14%s la piscine et cetera et surtout on a vendu pas mal de C impôt et taxe l'augmentation de 7 et demi elle correspond à l'augmentation qui a été appliqué par l'État sur l'augmentation des basesez bien çaamment la presse qui est présente c'est pas la collectivité c'est les bases qui on été augmenté les taux n'ont pas été n'ont pas bougé hein c'est vraiment les bases qui ont été augmenté pas d'augmentation une recette de plus de 2,5 million d'euros on a les taxes addition droit de mutation qui ont été à hauteur de 330000 € pour 392000 on en avait parlé lors des décisions modificatives de budget elles sont en baisse puisquil y a eu moins de ventes et moins de construction aussi dans le pouruse il y a plus de logement sociaux la dotation de solidarité la métropole toujours la même 135000 € les dotations d'État qui ont été en hausse les versements des prestations enfance jeunesse également sont en hausse puisquon a en dépense en recette on l'a dit tout à l'heure le revenu des immeubles est en augmentation de plus d'un %. ce revenu des immeubles représente 10 % des recettes de gestion de services c'est quand même é les nouvelles livraisons qu'on va effectuer va on a réalisé peu de sessions pour 36000li € souvenez-vous le foncier à saintanne et l'ci station decler en descendant sur laav les dépenses d'investissement on a réalisé 625000 € de dépenses vous vous avez la liste hein je vais pas les les redonner le remboursement du capital de la dette pour 325000 € et des recettes d'investissement perçu à hauteur d' 1,8 million d'euros 1 est important parce que quand je vous dis qu'on on sait gérer la recette de ce foncier c'est 550 donc vous voyez qu'on a la marge et de recouvrir à l'emploi et en servant la dette sans toucher sur lesimpô ou sur des ventes de fonciers on a perçu 382000 € de subvention d'équipement puisque vous le savez sur tous nos projets on essaie de demander des financements auprès d'État Région Département Fondation du Patrimoine pour la Madonne le FCD TVA qui est réalisé sur les dépenses de 2021 a été perçu à hauteur de 150000 € on on a des dotations aux amortissements pour 145000 € et on a un virement de la section de fonctionnement de l'année passée à hauteur de 1,1 million d'euros les tendances budgétaires et des orientations de la commune pour 2024 donc le résultat comptable des deux sections vous l'avez vu tout à l'heure est en haute de 43 % par rapport à 2022 on va donc maintenir bien sûr le volume des des programmes d'équipement et donc la traduction sur le budget au niveau des charges à caractère général qu' il faudra également encore prévoir une augmentation notamment au niveau des des contrats de maintenance de l'entretien des bâtiments puisque bien sûr on a beaucoup plus de de de bâtiments et donc des charges des des charges complémentaires les charges de personnel sont en Haos au 1er janvier 5 points d' majorés ont été appliqués au niveau de l'ensemble du personnel avec effet rétroactiv 1er janvier les fait rétroactifs c'était les années précédentes le recrutement des deux ASVP va peser bien évidemment sur l'année entière puis qu'on avait une baisse l'année dernière mais là on les a nouveau les deux agents et une augmentation des effectifs pis extrascolaire le l'agent supplémentaire également dans le bâtiment dans les services techniques le volume des crédits de report en investissement représente 2,5 million d'euros en dépenses et 390000 € en recettes ça ce sont les crédits que l'on n'a pas consommé en 2023 qu'on reporte en 2024 et des charges de financières qui sont stables par rapport à 2023 sur les orientations tu veux queêes sois lesiter globalement oui alors sur les augentations euh aujourd'hui euh sur la valorisationéconomique bien sûr on a tous des travaux liés au logement et d' certains profit en réhabilitation de l'aide à la pierre de la métropole notammentardon o les travaux démarent et là c'est deux appartements qu'on récupè plus mis en location on a la rénovation énergétique à Saint-Antoine on a la rénovation que l'on doit faire place penaldi de belveder et sur plusieurs exercices on a programmé sur les 50 de logement au fur et à mesure soit qu'il se libère qu' fasse de les mettre au normes pour pouvoir les louer en toute légalité notamment avec la future contrôle euh énergétique la mise au norme des accessibilités continue les actions du CCS je voudrais féliciter madame la Présidente ma ch g des actions qui sont menées de plus en plus difficiles de plus en plus conséquente nous allons euh lancer euh une une réorganisation un mouvement pour s'inscrire encore plus dans les demandes d'aide dans les demandes de subvention pour avancer et faire face au défis notamment du mertien des personnes agées à domicile du logement inclusif de différentes version avec un partenariat et j'en profite avec beaucoup de fierté vous dire que les lauriers roses ont été retenu dans un planontologique logement avec handicap pour les personnes âgées qui est une très bonne chose qui va nous permettre d'avoir des financements et d'avancer encore plus en accord avec le CCAS et je voudrais remercier donc le ccrs Jean-Claude qui qui a investi aussi puisqu'on a eu à gérer un cas difficile euh et que grâce aux actions qui on été menées par tout le monde et bien on a pu rendre le service et régler le problème et que de plus en plus on a cette problématique et le CCAS c'est pour ça qu'on le dote rencontre la difficulté du 11h 13h ou 13h30 parce que l'évolution des personnes âgées l'évolution des actions que l'on mène c'est qu'aujourd'hui on a à contrôler dans les dossiers qu'on maintient bien la prise des repas puisque les gens se faisit pas des repas ou se nourrissait pas et ça nous pose un problème parce que on peut pas concentrer tout le personnel que sur ces 3 heures là euh donc le CCS avance on est sur des actions aussi avec le portage des repas et tout avec le C de banquière qui progresse mais dans l'ensemble on a aussi une bonne fonction j'ai parlé et je vous reparle de la création de la Maison de santé dans le cadre de la CPS duion et de l'ensemble des ou la majorité des profession médical et paramédical de la commune le dossier avance bien nous sommes en train de déposer le permis de construire et j'espère des travaux avant la fin de l'année pour une livraison fin 2025 début 2026 sachant que euh la demande est telle que euh qu' aujourd'hui puisqu'on transférera les assistantes sociales aussi dans ce domaine qu'on mettra du logements inclusif pour de l'handicap et pas du loogement inclusif pour personnes âgées valid dans dans le deème étage de ça qu'on rachètera en VEFA la partie maison de santé pour avoir les recettes et amortir l'acquisition en VEFA de ces mètres carrés on a on est en train de on est en train de mettre à œuvre est c'est que les travaux sont fait par une entité sont revendus en l'état c'est habitat 06 qui nous construit de délai c'est l'avantage et on reviendra vers vous dès que l'on a un APD et les premières estimations fait par les architectes et par habit 06 sur cette maison là mais on est plutôt très optimiste et je remercie tous les services et notamment du département et l'investissement d'ti qui a donné son accordéia et qu'on avance à une vitesse comme j'ai rarement 30 ans que je suis là vu des dossiers avancer aussi vite et c'est une très bonne chose donc voilà ça c'est en les qui qui disent qui fait ce qu'il dit enfin un élu qui qui fait ce qu'il dit merci de le roler ça me fa ça me touche effectivement avec des aentations des notations et je profite aussi pour remercier encore Valérie et et ce matin on a tapé dans la main on na pas encore fait le des promesses de bail et tout mais fa vous annoncer que fin 2025 aussi un dentiste sera bien installé au village ça aujourd'hui récupérer un jeune qui veut s'installer fin 2025 ouais je pense parce dem en a les demandes de subventionon est mieux financé si nousis les travaux et après on le restitue dans loyer donc il a le temps de monter le dossier heureusement on pas de permis mais voilà ça c'est et ça date de ce matin voilà on a sur l'enfance et la jeunesse bien sû c'est de grand programme je rappelle qui remotorise complètement l'école élémentaire on on fait rase on creuse on met le niveau on fait un restaurant scolaire alimenté par la cuisine du collège en chaud on crée l'isolation le renouvellement avec du photovoltaïque et et un réseau de chaleur pour le moment alimenté par du bois mais je suis un peu en colère en ce moment et je ne bas sur ce sujet pour réaliser ce réseau de chaleur qui chaufferait une partie du collège parce que les la maîrice d'œuvre confirme que le collège n'a pas besoin de chauffage il n'a pas besoin de climatisation en dehors de l'internat euh j'y crois pas mais en tout cas ils l'ont confirmé la l'activité autre donc quand on aura mis tout à plat pour ceux qui connaissent un seul accès sécurisé avec le gardienage qui va bien la réalisation de ce selfsice qui servira également dans le cadre des centres aérés des vacances le centre aéré sur plus de 500 m² je crois sur de niveaux qui permettra d'accueillir en un seul point et pour les vacances et pour les sans plus déménager les classes et on espère avoir une économie de personnel aussi sur le en dehors des personnel réglementaires qui sont imposés par la loi mais en tout cas le début avril nous nous avons les trois projets début avril se réunira la commission pourlire celui qui est retenu et nous lancerons très rapidement les études pour déposer un permis j'espère à l'automne euh et j'ai déjà vu le département pour nous aider sur ce sujet on va aller à la région parce que on va changer les vitrages on va faire on va s'inscrire dans le Plan vert pour obtenir les financements qui nous permettront d'amortir puis que derrière il y a du stationnement il y a du terrassement et il y a un microstade qui sera aussi côté élémentaire à faire c'est aujourd'hui de l'ORD de 7 millions d'euros hors taxe donc fin 2025 le commencement je pense pas qu'on y arrive on aura fait la cantine et on aura fait le centre et on a non moi je dis livraison fin 2025 début 2026 chance j'espère pour utiliser les services de la de la cuisine et le tester chez nous puisque nous on représentera 450 repas je crois alors que le collège en principe c'est qu'une des classes de 6e c'est même pas une centaine de repas mais le préfet est en train de dire il faut qu'on ouvre à tout prix à levince 6e 5e en même temps parce qu'on a pas problème le préfet sur l'éducation nationale il a auun P non non mais si parce qu'il y a des problèm de sécurité à tout oui oui c'est limite mais en tout cas voilà on est dans cette c'est un des rares domaines où le préet oui on est dans on est dans cette lancée effectivement euh et ça avance bien ça avance bien le permis est à l'étude on la BF a donné son accord sur la totalité des choses on a une note à fournir sur les modes de de transport prcarbonés si possible l'eau entre autres et donc un parcve centest donc ça c'est une opération très importante et si vous voyez rien que sur ce pôle là plus ce qu'on met euh à la crèche je crois que c'est 300000 € qu'on a inscrit c'est ça à la oui à la crèche quand vous prenez 22 millions d'euros sur le collège avec sa chauière sa cuisine et tout 7 millions d'euros à minima sur ce qu'on fait en maternel en élémentaire 300000 € sur l'école maternelle je pense que personne ne peut nous faire du reproche sur la partie éducative de la commune et qui est aujourd'hui qui sera aujourd'hui avec une qualité auquelle je veille euh salle plus grande confort et ainsi de suite la crèche j'en ai parlé nous avons aussi dans le cadre la crèche ça na pas fait l'jet c'est le ça do pas être quandme pour l' c'est l'étud00000cord de faisabilité on viendra dansisec bien sû on reviendra000 ça fait ah oui oui c'est000 300000 voilà ok euh sur les actions sport loisir bien sûr nous avons maintenu les subventions de fonctionnement malgré l'augmentation de l'énergie malgré l'augmentation de la masse Arale qui travaille sur le sujet euh le soutien logistique à toutes les manifestations au comité des fêtes à la culture à tous ceux qui se passe dans notre commune et c'est vital comme le sport comme les compétitions de vélo comme la fête du cheval comme les grandes missions qui sont animées par l'ensemble du monde associatif et qui est intéressant nous avons et là j'attendrai le plus tard possible et peut-être même en prenant le risque sur une saison de la piscine qu'on devra changer le liner plus certainement une partie des filtres et des moteurs mais je voudrais mener ça alors après 2026 bien entendu sur euh un réaménagement global c'est-à-dire une piscine qui n'est que 4 m de profondeur une augmentation de de couloir de nage un changement de vestiaire et et de regarder pour l'ouvrir sur une période beaucoup plus longue c'est un dossier qu'on connaît il est à la hauteur de 5 million d'euros euh dans les présétudes après maintenant la technologie évolue tellement qu'on est plutôt sur des piscines à l'air libre très chauffé pour éviter les traitements d'air et et avoir une eau à 30° mais des vesties dans lequel on se met au chaud dès qu'on est rentré on Laer que le soir ça évite les traitements d'air qui sont aussi chers que les traitements de l'eau nous avons aussi pour la population l'extension en cours d'étude j'attend les APD alorsu en colère fait un APD sans avoir encore déposé le permis mais ça donnera au moins unord de grandeur beaucoup plus précis on devrait avoir le livrable dans quelques temps on fait une extension de la vidéo inction et notamment sur deux carrefours qui nous manquent qui sont la roue de la roquette et la roue de la saintblaise au moment on on installe la vidéo prototection à la roue de la Roquette on change les serveurs qui sont à saturation et puis on a des travaux au cimetière réflection de caveau le sol du cimetière du haut le toiture la toiture de la chapelle qui est dans un état le FE qu' tombe voilà et ensuite la Madonne sur lequel après avoir reçu les éléments des sondages qui ont été faits à l'extérieur comme à l'intérieur conervateur des bâtiments viendra nous faire les exposer et ensuite l'archéologue en chef viendra nous démontrer ce qui a été trouvé et notamment la construction qu'on essaiera de mettre en évidence sur cette villa galoromaine qui leur pose un problème parce qu'il pensaient pas que dans l'arrière pays il y a deux cas qui viennent de sortir VIè et nous et ça remet en cause la pénétration du monde gallor romain dans l'arrière pays euh bien sûr on travaille sur la remise en état de ce bâti on a trouvé des choses très intéressantes et dès qu'on aura des côés un peu on regardera et le côté positif c'est qu'on est arrivé maintenant dans un dialogue et on a un échange et en conservant notamment les deux côtés de l'abside et et certainement on devrait trouver des éléments sur le baptistère et bien on pourra faire des choses à l'intérieur peut-être pas du logement mais vous savez que moi je préconise une auberge qui utiliserait les produits que l'on trouvait dans une ferme Guillet moitié municipale avec des systèmes d'aquaponie de permaculture pour avancer sur cet espace euh voilà à peu près les des choses importantes nous sommes en attente de lancer le BRS ave des financements et des garanties l'on donnera sur les 12 logements qui sont en cours voilà grandesass milons alors effectivement la traduction des orientations le la piscine ça c'est pas une année le temps est court la point 2024 2026 et jusqu'à 2028 alors je reviens sur la section de fonctionnement pour les traductions de ces orientations sur le budget donc les charges à caractère général seront encore en hausse je vous donne juste ce chiffre he je l'ai noté l'ensemble des contrats d'entretien de maintenance représente 90000 € et en 2024 il va y avoir une augmentation du tarif d'énergie puisqu'on bénéficiait du contrat métropolitain jusqu'à fin qui a était maintenu jusqu'à fin 23 et là il faut s'attendre à carrément quasiment dou doubler vous donid 200000 on va passer à 400 à 400 450 avec la négociation de la mop les dépenses de personnel je n'y reviens pas sauf vous dire donc a on devrait atteindre 2,2 million d'euros pour pour cette année les charges saisonniers c'est pareil identique à l'ne dernière un petit peu plus avec les 15 jours d'ouverture de la piscine en plus le tableau des effectif Jey reviens pas puisque Michel l'a présenté tout à l'heure non j'ai tout comprisffectif il subventions donc lors de la séance préparatoire du budget on ériera ce qui est alloué à chacune des associations de la commune les autres dépenses de fonctionnement le deg ce sera un petit peu en baisse par rapport à l'année dernière vous vous rappelez on payé les prints à la métropole pour ce qui avait été souscrit auparavant les dépenses SRU j'en ai parlé tout à l'heure donc on naura pas à la quitter puisquon est exempté je vous ai mis donc qu'on compte 204 logements il en manque 354 200 € 354 à 200 € 233 € pour être précis par logement manant fa la multiplication qui peut être multiplié par 5 si la commune les charges financi 202 25 c'est la fin de la période 25 les intérêts les intérêts des charges d'emprunt devrait représenter représenteront 130000 € une dotation aux amortissements de 200 200000 € et un virement prévisionnel qu'on n compte à au moins 800000 €. vous avez donc la répartition des charges de fonctionnement sous forme de de cber pour vous rendre compte qu quelles sont les charges les plus importantes dans le budget communal les recettes des services devrai être stabl par rapport à 2023 pas d'augmentation de fiscalité on l'a dit tout à l'heure c'est bien deedire pas d'augmentation de fiscalité venant de la collectivité donc il y aura une augmentation des bases diminution sera encore qui sera encore opéré C anné les contributions la contribution fiscalisée perçue par le cbom avec l'ensemble don donc des compétences qui sont gérées par le syndicat la petite enfance qui représente quand même 324000 € c'est la crèche bien sûr les relais d'assistant de maternel la parentalité et cetera enfance jeunesse c'est la Maison des Jeunes 53000 € le portage des repas et l'aide àomicde puisque les services du sivum assurent un complément d'aide à domicide notamment le weekend pour 42000 € l'intervention des brigades vertes 33000 € et les intérêts donc qui représente plus que 3 3000 € c'est des travaux de plan du bar le montant additionné des trois dotations DGF Solidarité rurale et péréquation donc seront certainement en hausse comme je l'indiqué tout à l'heure puisquil y aura un écrêtement par l'augmentation de la population 740000 € et le revenu des immeubles qui devrait être stable puisqu'on aura certainement pas livrer l'ensemble des réhabilitations qui est en cours aujourd'hui l'investissement les dépenses donc qui comprennent les reports dont je vous parlais tout à l'heure et donc les nouveaux crédits devrait représenter 3,8 million d'euros et plus donc puisque j'avais prévu au départ vote en suréquilibre mais ontera en fait ce suréquilibre au à l'école pour le futur chantier d'école donc en fait la section de d'investissement s'élèvera à 4,3 million d'euros et les recettes il y aura les subventions euh de la piscine qu'on aura on aura le versement cette année c'est sûr puis que les travaux seront terminés le virement de la section de fonctionnement et bien sûr les excédents reportés la programmation des investissements de la collectivité donc tu les as listé tout à l'heure je vais pas forcément y revenir on est d'accord ben juste TR se pas suivi oui dépense investissement en dépenses au total avec les inscriptions de nouveaux crédit tu as dit 4 4 4 ou les reports non je viens d'expliquer que au départ j'avais prévu un vote en suréquili parce que j'avais beaucoup plus de recettes mais on va affecter cette somme déjà sur le chantier de l'école ça sera reporté de toute façon d'accord donc c'est équilibré à 4,3 million d'euros monsieur je vous répon ça fait beaucoup de millions mais si je pense que celui-là avec ce report sur un budget de 7 million d'euros récupération de la TVA en financement don j'ai eu l'accord d' à hauteur de 50 % c'estàdire 3,5 millions on bascule 4,3 donc déjà je vous rassure sur le financement côté école et et c'est vrai qu'on a avoir une fin d'année 2025 2026 compliqué difficile mais ensemble de ce que l'on vous propose ne naugmentera pas augmentera la dette bien sûr à un moment donné il y aura l'emplo mais ne mettra à aucun moment ni la fiscalité ni en péril le fonctionnement des investissement classique de fonctionnement de travail de matériel pour les ateliers de florissement de de toutes C choses là et la culture et tous les autres budgets sont bien pérennes et on aura il va falloir s'arracher un peu jusqu'en 2028 puisque il y a les réceptions les retours de TVA et les retours des financements on est aujourd'hui je respire un peu bien voilà mais j'ai j'ai mis aucun doute j'ai simplement fait une addition de qui qui me donnait le vertige je pense que je suis pas le seul d'entendre voilà je pense et voilà par par J reviendrai tout à l'heure après la conclusion il reste de slid mais j'y reviendrai je reviendrai sur ce sujet et avec de quel montant pe près pour le moment on on on on une étude é entre 3 et 4 dem voilà 3 et demi je pense qu'on sera entre 3 et demi 4 moi je préconise 4 un service qui est acceptable dou ce serait lainture ser Laure à 4 ce serait bon déjà voilà et on va essayer de d'attendre le plus longtemps possible pourve une baisse des taux voilà ouais essayie de mettre les Humes voilà j'essaie de le souhaiter voilà mais tout le monde le souhaite hein tout le monde le souhaite alors justement l'endettement aujourd'hui euh est à un petit peu moins de 5 millions d'euros on a quand même depuis les années antérieures largement baissé vous voyez sur le graphique hein l'endettement bon on va rendetter bien sûr pour faire des équipements mettez en perspective et et je sais que tout le monde est ravi mettez en perspective tout ce qu'on a fait et j'ai inclus leses 2 millions d'euros tout ce qu'on a fait sur le social puisque il y a 20 an travail des échanges de terrain et tout et c'est vrai qu'on a transféré et que heureusement qu'on a fait et je crois cou de Monique avec la région le PF les fonds et qu'on a récupéré que j'ai réuss à récupérer mais mettez en perspective que cet endettement qu'on a réduit de façon forte et bien les équipements sont là et sont présents les réalisations la dette elle est là mais elle a baissé les se désendette pour voà toutit quand on sera les B élèves on pourra démontrer qu'on a un bon apport pour avoir oui un l'endettement supérieur justement l'épargne est importante j'y viens sur le dernier chapitre puisquon je le rappelle on a un excédent brut de fonctionnement de 15 plus d' 1,5 million d'euros avec une une capacité d'autofinancement nette après remboursement du capital de la dette qui excède quand même encore 1 million donc effectivement l'objectif c'est de poursuivre cette cette la réalisation d'une épargne relativement importante pour pouvoir financer autofinancer les programmes de demain voilà et la satisfaction c'est d'être sur le coefficient don j'ai toujours le nom inférieur à 1 mais on est bien inférieur à 1 et également d'avoir amené vous savez ce fameux chiffre qui est à 8 pour des communes de notre strat on est à 3 ans 3 ans c'estd le nombre d'années né tout l'argent ilit 3 ans pour consacrer l'argent la str est à 8 ans voilà métropole est à 13 ans voilà c'est une satisfaction peux répéter la métropole de 13 ans on passe à 11,8 je c voilà fini je remercie MAA qui n fait le plaisir d'être là parce qu'elle a repris quand même les finances avec une très bonne formatrice qui était de l'au bien sûr mais en tout cas voilà c'est elle quand même qui a géré tout l'exercice et avec une sérénité on est arrivé quand même à avoir le compte de gestion dans des délais plus que raisonnables par rapport à l'année dernière je tenaisilà [Musique] àigner bien il y a pas d'autres questions je vais conclure ce conseil je tiens à vous remercier tous et T c'est qu'un débat d'orientation budgétaire le débat a été à la hauteur on pas fini il encore une délibération en qu'il faut constater fa constater que le débat a bien eu lie VO il y a pas de vote he il y a pas de V on on a discuté que de problèmes de riche oui oui NP voilà et donc je tenais à vous remercier et dire qu'il y a un très gros travail et que euh je suis en train de travailler au niveau des élus d'une réorganisation pour les 3 ans à venir sur des notions de projets pour découper qu'on a une densité de travaux une densité de normes et de modifications de structur je pts sur un tas de de sujets qui arrivent et où il va falloir qu'on se mette à la hauteur je vous informe aussi on a toutes les fantaisies liées par exemple aux obligations des brousaillements les gens se demandaient pourquoi on affiché partout et aujourd'hui ils ont été contrôlés et et les informations tombent et les gens comprennent ce que ça ve dire et c'est encore cette année il y a pas de verbalisation mais c'est énorme sachez que 50 m autour d'une maison al pas fa ça représente 8000 m² de dépousaillement la fourchette vous devez le faire faire son 30 € de l'ordre de 30 € par entreprise voilà et l'amende aller à 30 € et si elle est pas exécuté elle passe à 10 merci à T et à toutes et bonne soirée à tous